MENTIONS LÉGALES
LES ARTISANS BORDELAIS // DZ TRAVAUX
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.maconnerie-renovation-bordeaux.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
PROPRIÉTAIRE DU SITE
Propriétaire du site : SARL DZ TRAVAUX
Siège social : 1, rue Henri IV – 33000 BORDEAUX – France
SIRET : 839 681 079 00019 – APE : 4339Z
Directeur de la publication : Mickaël De Carvalho
Édition du site : Service Communication interne
Hébergeur : OVH – 2, rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
DZ TRAVAUX est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de DZ TRAVAUX. Toute exploitation non autorisée du site ou de quelconques éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, vous pouvez utiliser notre page « Contact ».
LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ
DZ TRAVAUX ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.maconnerie-renovation-bordeaux.fr. DZ TRAVAUX décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur www.maconnerie-renovation-bordeaux.fr. DZ TRAVAUX s’engage à sécuriser au mieux le site www.maconnerie-renovation-bordeaux.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
